Règlement d'ordre intérieur ou R.O.I. 

Dénomination et objet.

« Les Optimistes » Club senior de badminton est une association de fait.
Le club de badminton « Les Optimistes » est un club récréatif affilié à la LFBB, créé essentiellement pour la pratique du badminton et destiné aux seniors de plus de 50 ans qui ont le souci de pratiquer un sport à leur rythme, dans le respect des uns et des autres, dans un esprit chaleureux, d’entraide et de sympathie.
Le Comité du club a les pouvoirs et l’obligation de fournir aux membres actifs l’espace nécessaire à la pratique du badminton.
En accord avec les membres du Comité, des activités extra-sportives peuvent être envisagées et mises en place pour autant qu’elles visent à augmenter et à intensifier la convivialité entre les membres actifs et non-actifs du club et d’éventuels accompagnants.

Adresses.

Adresse du siège de l'Association

"Les Optimistes" Club Senior de Badminton

Voir Addendum

Tél. : 0471/52.41.45

Adresse de la salle omnisports

Avenue Paul Pastur, 1

B-6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Adresse du site Internet : www.lesoptimistes.be

Article 1. Destination.

Le présent règlement d’ordre intérieur (R.O.I.) est appelé à régir la vie quotidienne du club de badminton seniors « Les Optimistes ».

Article 2. Conditions de modification.

Les membres actifs peuvent proposer des modifications à ce règlement. Toute proposition de modifications doit être envoyée par courrier ou courriel au (à la) Président(e), ou au (à la) Secrétaire du club, au minimum une semaine avant l’Assemblée Générale.

Article 3. Cas non prévus.

Tous les cas litigieux non prévus au présent règlement seront tranchés par les membres du Comité du club.

Article 4. Admission de membres actifs.

Sont membres actifs les personnes qui se sont acquittées du paiement de leur cotisation, qui auront remis, soit une attestation certifiant sur l’honneur qu’elles sont en bonne santé, soit un certificat médical certifiant qu’elles peuvent pratiquer le badminton et aussi avoir fait part de toutes leurs coordonnées au (à la) Secrétaire du club.
Elles devront être âgées de 50 ans minimum.
Le club « Les Optimistes » étant affilié à la Ligue Francophone Belge de Badminton, « LFBB », ces membres y sont inscrits en tant que membres récréants et sont assurés quelle que soit la salle où il pratique leur sport.
Une dérogation pour une demande exceptionnelle et justifiée pourra être accordée par les membres du Comité dans le cas où un candidat membre actif serait âgé de moins de 50 ans et souhaiterait faire partie du club. Pour la demande exceptionnelle, le candidat devra avoir au moins 48 ans mais ne pourra participer aux tournois qu’aux 50 ans accomplis.

Article 5. Admission de membres non-actifs. 

Sont membres non-actifs toutes personnes qui auront payé la cotisation de sympathisant au sein de notre club. Cette cotisation donne droit à ces membres, d’être au courant des différentes activités au sein du club mais ceux-ci ne pourront en aucun cas avoir accès à la salle en tant que joueur et n’auront aucun droit de vote lors de l’Assemblée Générale.

Article 6. Exclusion de membres.

Le Comité de gestion, à la majorité des voix, peut prononcer la suspension d'un(e) joueur(euse) qui ne respecterait pas les directives imposées par le R.O.I., malgré plusieurs rappels à l'ordre.
Le Comité peut décider d’exclure définitivement un membre qui
- soit se serait rendu coupable d'infraction grave au R.O.I. du club ;
- soit, par son comportement, aurait porté atteinte au crédit ou au renom du club ou d'un de ses membres.
L’exclusion d’un membre se décidera, dorénavant, avec la majorité des 2/3 des membres du Comité présent.

Article 7. Périodicité et souveraineté.

Le (La) Président(e) ou son représentant convoque, en juin de chaque année, l’ensemble de ses membres actifs pour l’Assemblée Générale. Elle est souveraine et ses décisions sont définitives et sans appel.
Une Assemblée Extraordinaire pourra être décidée à la demande du Comité ou d’1/5 des membres actifs qui seront présents lors de cette réunion.

Article 8. Fonctions.

Elle délibère sur les points figurant à l'ordre du jour, approuve les comptes, les activités sportives et extra-sportives proposées pour la saison suivante.

Article 9. Travaux.

Les travaux de l'Assemblée Générale comprennent notamment les points suivants :
- l’allocution du (de la) Président(e) sur l'exercice écoulé et les perspectives futures,
- le rapport du (de la) Secrétaire,
- le rapport du (de la) Trésorier(ère),
- l’élection des membres effectifs du Comité du club,
- l’examen des propositions de modifications au R.O.I.,
- les interpellations,
- les points divers éventuels.

Article 10. Demande d’interpellation.

Toute demande d'interpellation à l'Assemblée Générale doit émaner d'un membre actif et doit être envoyée par courrier ou courriel au (à la) Président(e), ou au (à la) Secrétaire, quinze jours au moins avant la date de l'Assemblée.

Article 11. Votes.

Les votes se font à main levée ou par écrit et sont approuvés à la majorité des voix. Le résultat est calculé uniquement en fonction des votes valablement émis. Un bulletin blanc est considéré comme nul. En cas d’égalité, la voix du (de la) Président(e) compte double.

Article 12. Droit de vote.

Seuls, les membres actifs, ont un droit de vote. Le vote n'est pas obligatoire et un membre actif peut se faire représenter lors d'une Assemblée Générale par simple procuration confiée à un autre membre actif.

Article 13. Composition du Comité.

Le club est administré par un Comité composé au minimum de trois membres indispensables : le (la) Président(e), le (la) Secrétaire et le (la) Trésorier(ère) et, au maximum, de neuf membres.
Pour les 6 autres membres, leur fonction est désignée dans l’Addendum.

Article 14. Conditions d’éligibilité au Comité en tant que membre effectif.

Pour être élu au Comité de gestion, un candidat doit
- être membre actif du club,
- être âgé de plus de 50 ans et être présent régulièrement aux entrainements,
- envoyer sa candidature motivée au (à la) Président(e) ou au (à la) Secrétaire et le Comité statuera à la  majorité des voix.
Toutes ces personnes forment automatiquement le Comité exécutif, organe auquel les membres actifs délèguent la gestion quotidienne du club, pour gagner en efficacité et accélérer la prise des décisions. Une réunion du Comité a lieu tous les 3 mois.

Article 15. Durée des mandats et motif d’exclusion.

Les mandats des trois membres indispensables (voir l’article 13) à la constitution du Comité de gestion du club sont limités à une période de deux ans renouvelables à l’occasion de l’Assemblée Générale. A ce sujet, voir les modalités exactes d’application au point 2 : Elections et durée des mandats au sein du Comité, de l’Addendum qui suit. Les périodes des mandats pour le(la) Président(e)et le (la) Secrétaire seront renouvelées les années paires et pour le(la) Trésorier(e) les années impaires, tous ces mandats pourront être réitérés par approbation des membres actifs lors de l’Assemblée Générale.

Est réputé démissionnaire un membre du Comité qui cumulera trois absences non justifiées lors des réunions du Comité durant une saison.

Article 16. Cas de démission du (de la) Président(e), du (de la) Secrétaire ou du (de la) Trésorier(e) .

Les membres du Comité ont le pouvoir de désigner un des autres membres de ce Comité afin de couvrir la charge de la fonction libérée et ce jusqu'à l'Assemblée Générale suivante. Sauf opposition, lors de l'Assemblée Générale, cette nomination restera effective jusqu'à la fin du mandat entamé par le membre effectif précédent. Afin de compléter le Comité ainsi qu’en cas de démission d’un autre membre effectif, un appel pourra être fait au sein du club afin d’occuper la place libérée.

Article 17. Fonctions du (de la) Président(e).

La fonction de Président(e) n'est cumulable avec aucune autre au sein du club.
Le (la) Président(e) dirige les travaux des Assemblées Générales et des réunions du Comité.
Il (elle) fait appliquer la politique générale du club définie dans les divers rapports du Comité.
Il (elle) veille au respect du R.O.I. du club.
Il (elle) représente le club vis-à-vis de l'extérieur et est l'interlocuteur(trice) unique vis-à-vis des autorités publiques.
Il (elle) prépare les réunions du club.
Il (elle) rédige les ordres du jour des réunions du Comité et des Assemblées Générales.
En cas d'absence à une réunion du Comité, il (elle) délègue ses pouvoirs à un membre désigné par lui (elle) -même.

Article 18. Fonctions du (de la) Secrétaire.

Le (la) Secrétaire est responsable du suivi administratif de tous les dossiers du club.
Il (elle) tient à jour la liste des affiliés et communique celle-ci au (à la) Président(e), au (à la) Trésorier(ère), au (à la) chargé(e) de communications et au (à la) responsable du site internet.
Il (elle) collecte les attestations médicales des affiliés.
Il (elle) rédige les rapports des réunions du Comité et des Assemblées Générales.
Il (elle) peut assister de droit à toutes les séances du Comité.
Il (elle) peut être aidé(e) dans sa tâche par un(e) secrétaire-adjoint(e).

Article 19. Fonctions du (de la) Trésorier(ère).

Le (la) Trésorier(ère) est responsable de la gestion financière des décisions du Comité.
Il (elle) est chargé(e) de donner suite aux correspondances financières et à veiller à la régularité de l'encaissement des créances et du règlement des dettes.
Il (elle) informe le Comité, à chaque séance, de la situation financière.
Il (elle) est enfin tenu(e) de présenter, chaque année, à l’Assemblée Générale, les résultats financiers de la saison écoulée.
Il (elle) peut se faire aider dans sa tâche par une tierce personne approuvée par les membres du Comité.

Article 20. Pouvoir de signature.

Seul, le (la) Trésorier(ère) et le (la) Président(e) ont un pouvoir de signature sur le(s) compte(s) bancaire(s) du club. Dans le cas où l'un, ou/et l'autre, serait dans l'impossibilité d'assumer sa fonction, une autorisation temporaire de signature serait remise au (à la) Secrétaire.

Article 21. Possibilité de modification. 

Contrairement au R.O.I., l’Addendum est modifiable à tout moment de la saison par les membres du Comité qui gèrent le club et ce par simple vote à la majorité des voix lors des réunions habituelles du Comité. 

ADDENDUM 

1.Adresse du siège de l’Association.

Club de Badminton « LES OPTIMISTES »
Rue du Résolu, 34
B-6061     MONTIGNY-SUR-SAMBRE

2.Elections et durée des mandats au sein du comité.     

Président(e), pour un mandat de deux ans à partir de juin 2022. 
Secrétaire, pour un mandat de deux ans à partir de juin 2022.
Trésorier(ère), pour un mandat de deux ans à partir de juin 2023.
Les autres membres effectifs n’ont pas de mandat et sont donc rééligibles chaque année. 

3.Composition du comité.

Membres indispensables :

Président : Christian Papart 
Secrétaire : Yolande Drouet 
Trésorière : Anne Dela-Ruye 

Autres fonctions :

Secrétaire adjoint : Michel Danthine 
Moniteur : Jean-Marc Berhin  
Chargé de communications : Donato Castrignano 
Responsable du site « Les Optimistes » et Tournois du club : Christian Sitlment 
Membres effectifs :  Françoise Carlier et Madeleine Carlier.       

4.Autres.

Membre d'honneur à vie : Pierre Hamacker 
 

5.Fonction du chargé de communication. 

Le chargé de communication se veut être le relais entre le Comité et les membres actifs et non-actifs. Il donne à tous les membres, les informations nécessaires sur les événements sportifs et non sportifs, recueille également les désidératas des membres. 

6.Fonction du responsable du site. 

Il tient à jour le site internet dans la présentation des nouveaux membres. Il l’agrémente avec des photos, vidéos d’événements sportifs et non sportifs et organise les tournois. 

7.Fonction du membre effectif. 

Il est le support pour aider le comité dans la gestion du club.  

8.Inscriptions d’un nouveau membre actif. 

Les personnes intéressées peuvent venir jouer au maximum deux fois avant de devoir s'acquitter du montant de la cotisation, de signer le document attestant d’une bonne santé ou fournir une attestation médicale d’aptitude physique dûment complétée et signée par leur médecin. Par son adhésion au club, le nouveau membre accepte le R.O.I. 
Le R.O.I devra être distribué à chaque membre actif au sein du club et à chaque nouvelle inscription.

9.Cotisations.

La saison débute en septembre et se termine en juin.
Pour la saison complète 2022-2023, la cotisation de chaque membre sera de 70 €.

La cotisation d’un nouveau membre se définit comme suit :
Affiliation: cotisation pleine de septembre à décembre et ensuite dégressive de 1/10ième de la cotisation
pleine par mois.

La cotisation de membre non-actif ou sympathisant est fixée à : 10 €

Le montant de la cotisation est à verser au (à la) trésorier(ère) et de préférence sur le compte bancaire du club : BNP Paribas Fortis IBAN BE86 2600 1886 4650.

L’affectation des cotisations se définit comme suit 
Les 70,00 € sont destinés :
- à la location des terrains,
- à la cotisation d'affiliation à la LFBB,
- à l'assurance RC et risque d’accident corporel,
- à la fourniture des volants et des filets,
- au prêt des raquettes… mais il est hautement souhaitable que chaque nouveau membre se procure une raquette personnelle au plus tôt après ses quelques premières séances,
- à l’achat de matériel divers,
- aux frais de fonctionnement administratif,
- à la promotion publicitaire,
- au remboursement des frais de déplacement lors d’activités sportives, pour autant qu’un covoiturage de minimum 3 personnes soit organisé. Les frais de covoiturage se font au départ de la salle de Mont/Marchienne. Le montant est fixé par la région Wallonne.

N.B. En cas de surplus financier dû aux cotisations, le Comité du club a le pouvoir d’utiliser tout ou partie pour intervenir dans les activités extra-sportives organisées au profit des membres du club.

10.Occupation des terrains.

Le Comité s'efforce d'obtenir les meilleures plages horaires et un nombre suffisant de terrains pour que chaque membre puisse s’exprimer sportivement.
Seuls les membres qui ont acquitté le paiement de leur cotisation et qui sont administrativement en règle d'affiliation sont autorisés à occuper les terrains et ce de façon illimitée.
Lorsque les joueurs(euses) sont en surnombre, le fair-play sera de mise pour assurer une tournante spontanée sur les terrains et céder la place dès qu'un match est terminé.
En cas de surnombre la préférence sera donnée aux matchs de doubles.
Chacun est responsable de la propreté de la salle et est prié d'utiliser les poubelles disponibles.

11.Horaires.

La salle est accessible toute l’année, sauf durant les congés scolaires, juillet et août et jours fériés.
Les lundis de 13h à 13h30 et les jeudis de 13h à 13h30 pour les initiations.
Les lundis de 13h30 à 16h30 et les jeudis de 13h30 à 16h30 pour les séances habituelles.

12.Matériel.

Les volants et les filets sont fournis par le club.
En fin de séance, les membres qui les utilisent sont priés de remettre les volants dans leurs tubes, en fonction de leur état, et de ranger les filets et les poteaux qui les soutiennent.
Tous sont priés de prendre soin du matériel.
En cas de vol ou de perte de raquette et de tout autre effet personnel, le Comité décline toute responsabilité.

Fait et modifier à Mont-Sur-Marchienne le 11/06/2022.

Signatures des membres du Comité