Règlement d'ordre intérieur - R.O.I.

Chapitre 1. Dénomination et objet – Adresses.

Dénomination et objet.

«Les Optimistes» Club Senior de Badminton est une Association de fait.

Le Club de Badminton «Les Optimistes» est un Club récréatif, créé essentiellement pour la pratique du badminton et destiné aux seniors de 50 ans et plus qui ont le souci de pratiquer un sport à leur rythme, dans le respect des uns et des autres, dans un esprit chaleureux d'entraide et de sympathie.

Le Comité du Club a les pouvoirs et l’obligation de fournir aux membres actifs, l’espace nécessaire à la pratique du badminton.

En accord avec les membres du Comité, des activités extra-sportives peuvent être envisagées et mises en place pour autant qu’elles visent à augmenter et à intensifier la convivialité entre les membres actifs et non actifs du Club ainsi qu'aux éventuels accompagnants.

Adresses.

Adresse du siège de l'association

"Les Optimistes" Club Senior de Badminton

Voir Addendum

Adresse de la salle omnisports

Avenue Paul Pastur, 1

6032 Mont-sur-Marchienne

Adresse du site Internet : www.lesoptimistes.be

Chapitre 2. Dispositions générales.

Article 1. Destination.

Le présent Règlement d’Ordre Intérieur, désigné R.O.I., est appelé à régir la vie quotidienne du Club de Badminton Seniors «Les Optimistes».

Article 2. Conditions de modification.

Seuls les membres actifs peuvent proposer des modifications à ce règlement. Toute proposition de modifications doit être envoyée par courrier ou courriel au (à la) Président(e), ou au (à la) Vice-Président(e) ou au (à la) Secrétaire du Club, au minimum une semaine avant l’Assemblée Générale.

Article 3. Cas non prévus.

Tous les cas litigieux non prévus au présent règlement seront tranchés par les membres du Comité du Club.

Chapitre 3. Membres.

Article 4. Admission de membres actifs au sein du Club.

Sont membres actifs les personnes qui se sont acquittées du paiement de leur cotisation, qui auront remis, soit une attestation signée de leur main, certifiant sur l'honneur qu'elles sont en bonne santé, soit un certficat médical signé de leur médecin, certifiant qu'elles peuvent pratiquer le badminton. Elles devront également avoir fait part de toutes leurs coordonnées au (à la) Secrétaire du Club. Elles devront être âgées de 50 ans minimum.

Une dérogation pour une demande exceptionnelle et justifiée pourra être accordée par le Comité dans le cas où un candidat membre actif âgé de moins de 50 ans, souhaiterait faire partie du Club. Il devra avoir au moins 48 ans mais ne pourra participer aux tournois qu'aux 50 ans accomplis.

Qu'il soit bien clair qu'un nouveau ou ancien membre ne sera couvert par l'assurance qu'à partir du moment où il sera en ordre de cotisation et aura remis tous les documents et renseignements nécessaires au secrétariat du Club.

Article 5. Admission de membres non-actifs au sein du Club.

Sont membres non-actifs toutes personnes qui auront payé la cotisation de sympathisant au sein de notre Club. Cette cotisation donne droit à ces membres d'être au courant des différentes activités au sein du Club mais ceux-ci ne pourront en aucun cas avoir accès à la salle en tant que joueur et n'auront aucun droit de vote lors de l'Assemblée Générale.

Article 6. Exclusion de membres.

Le Comité de gestion, à la majorité des voix, peut prononcer la suspension d'un(e) joueur(euse) qui ne respecterait pas les directives imposées par le R.O.I., malgré plusieurs rappels à l'ordre.

Le Comité peut décider d’exclure définitivement un membre qui :

- soit se serait rendu coupable d'infraction grave au R.O.I. du Club ;

- soit, par son comportement, aurait porté atteinte au crédit ou au renom du Club ou d'un de ses membres.

L'exclusion d'un membre se décidera dorénavant, avec la majortié des 2/3 des membres du Comité présents.

Chapitre 4. Assemblée générale.

Article 7. Périodicité et souveraineté.

Le (La) Président(e) ou son (sa) représentant(e) convoque, en juin de chaque année, l’ensemble des membres actifs pour l'Assemblée Générale. Celle-ci ne pourra avoir lieu que si 1/3 des membres actifs, minimum sont présents. Elle est souveraine et ses décisions sont définitives et sans appel.

Une Assemblée Extraordinaire pourra être décidée à la demande du Comité ou d'1/5 des membres actifs, minimum, sont présents lors de cette réunion.

Article 8. Fonctions.

Elle délibère sur les points figurant à l'ordre du jour, approuve les comptes, les activités sportives et extra-sportives proposées pour la saison suivante.

Article 9. Travaux.

Les travaux de l'Assemblée Générale comprennent notamment les points suivants :

- l’allocution du (de la) Président(e) sur l'exercice écoulé et les perspectives futures,

- le rapport du (de la) Secrétaire,

- le rapport du (de la) Trésorier(ère),

- l’examen et l’approbation du bilan et des comptes de la saison antérieure,

- l'élection des deux (2) membres indispensables du Comité du Club en fin de mandat,

- l’élection des cinq (5) membres effectifs du Comité du Club, rééligibles chaque année,

- l’examen des propositions de modifications au R.O.I.,

- les interpellations,

- les points divers éventuels.

Article 10. Demande d’interpellation.

Toute demande d'interpellation à l'Assemblée Générale doit émaner d'un membre actif et doit être envoyée par courrier ou courriel au (à la) Président(e) ou au (à la) Vice-Président(e) ou au (à la) Secrétaire, quinze jours au moins avant la date de l'Assemblée Générale.

Article 11. Votes.

Tous les votes se font à main levée ou par bulletin secret et sont approuvés à la majorité des voix.

Le résultat est calculé uniquement en fonction des votes valablement émis.

Un bulletin blanc est considéré comme nul.

Le (la) Secrétaire effectuera, si nécessaire, le dépouillement des votes secrets avec l'aide de deux scrutateurs désignés par l'Assemblée Générale.

En cas d'égalité, la voix du (de la) Président(e) compte double.

Article 12. Droit de vote.

Seuls, les membres actifs, ont un droit de vote.

Le vote n'est pas obligatoire et un membre actif peut se faire représenter lors d'une Assemblée Générale par simple procuration confiée à un autre membre actif présent.

Chapitre 5. Administration.

Article 13. Composition du Comité.

Le Club est administré par un Comité composé au minimum de quatre (4) membres indispensables : le (la) Président(e), le (la) Vice-Président(e), le (la) Secrétaire et le (la) Trésorier(ère), et au maximum, de neuf membres.

Pour les cinq (5) autres membres effectifs, leur fonction est désignée dans l'Addendum.

Article 14. Conditions d’éligibilité au Comité.

Pour être élu au Comité de gestion, un candidat doit :

- être membre actif du Club,

- envoyer sa candidature motivée au (à la) Président(e) ou au (à la) Vice-Président(e) ou au (à la) Secrétaire quinze jours au moins avant la date de l'Assemblée Générale. Le Comité analysera la demande et le cas échéant, la soumettra à la prochaine Assemblée Générale qui statuera à la majorité simple des voix de ses membres présents ou représentés.

Toutes ces personnes forment automatiquement le Comité exécutif, organe auquel les membres actifs délèguent la gestion quotidienne du Club, pour gagner en efficacité et accélérer la prise des décisions.

Une réunion du Comité sera programmée, au minimum, tous les 3 mois.

Article 15. Durée des mandats et motif d’exclusion.

Les mandats des quatre (4) membres indispensables à la constitution du Comité de gestion du Club (voir l’art.13) sont limités à une période de deux (2) ans renouvelables à l’occasion de l’Assemblée Générale.

La période des mandats pour le (la) Président(e) et le (la) Secrétaire seront renouvelés les années paires et pour le (la) Vice-Président(e) et le (la) Trésorier(ère) les années impaires, tous ces mandats pourront être réitérés par approbation des membres actifs lors de l'Assemblée Générale.

Voir les modalités exactes d’application au point 4 de l’Addendum qui suit.

Les autres membres effectifs sont élus pour un (1) an et sont automatiquement rééligibles chaque année.

Est réputé démissionnaire un membre du Comité qui cumulera trois absences non justifiées lors des réunions du Comité durant une saison.

Article 16. Cas de démission du (de la) Président(e), du (de la) Vice-Président(e), du (de la) Secrétaire, du (de la) Trésorier(ère) ou d'un autre membre effectif du Comité.

Les membres du Comité ont le pouvoir de désigner un des autres membres de ce Comité afin de couvrir la charge de la fonction libérée par le (la) démissionnaire et ce jusqu'à l'Assemblée Générale suivante. Sauf opposition, lors de l'Assemblée Générale, cette nomination restera effective jusqu'à la fin du mandat entamé par le membre effectif précédent.

Afin de compléter le Comité ainsi qu'en cas de démission d'un autre membre effectif, un appel pourra être fait au sein du Club afin d'occuper la place libérée en tant que membre effectif.

Article 17. Fonctions du (de la) Président(e).

Le (La) Président(e) dirige les travaux des Assemblées Générales et des réunions du Comité.

Il (Elle) fait appliquer la politique générale du Club définie dans les divers rapports du Comité.

Il (Elle) veille au respect du R.O.I. du Club.

Il (Elle) représente le Club vis-à-vis de l'extérieur et est l'interlocuteur(trice) unique vis-à-vis des autorités publiques.

Il (Elle) prépare les réunions du Club.

Il (Elle) rédige les ordres du jour des réunions du Comité et des Assemblées Générales.

En cas d'absence à une réunion du Comité, il (elle) délègue ses pouvoirs au (à la) Vice-Président(e) ou à un membre désigné par lui (elle)-même.

Article 18. Fonctions du (de la) Vice-Président(e).

Le (La) Vice-Président(e) est chargé(e) d'assister en permanence le Président dans sa tâche.

Il (Elle) remplace ce dernier(ère) en cas d'absence.

Il (Elle) peut assister de droit à toutes les séances du Comité.

Article 19. Fonctions du (de la) Secrétaire

Le (La) Secrétaire est responsable du suivi administratif de tous les dossiers du Club.

Il (Elle) tient à jour la liste des affiliés et communique celle-ci au (à la) Président(e), au (à la) Vice-Président(e), au (à la) Trésorier(ère), au (à la) Chargé(e) de Comunnications et au (à la) Responsable du Site Internet à la demande de ceux-ci.

Il (Elle) collecte les attestations de bonne santé signées ou les certificats médicaux des affiliés.

Il (Elle) rédige les rapports des réunions du Comité et des Assemblées Générales.

Il (Elle) peut assister de droit à toutes les séances du Comité.

Il (Elle) peut se faire aider dans sa tâche par un(e) tierce personne approuvée par les membres du Comité et désignée Secrétaire adjoint(e).

Article 20. Fonctions du (de la) Trésorier(ère).

Le (La) Trésorier(ère) est responsable de la gestion financière des décisions du Comité.

Il (Elle) est chargé(e) de donner suite aux correspondances financières et à veiller à la régularité de l'encaissement des créances et du règlement des dettes.

Il (Elle) informe le Comité, à chaque séance, de la situation financière.

Il (Elle) est tenu(e) de présenter, chaque année, à l’Assemblée Générale, les résultats financiers de la saison écoulée.

Il (Elle) peut se faire aider dans sa tâche par une tierce personne approuvée par les membres du Comité et désignée Trésorier(ère) adjoint(e).

Article 21. Pouvoir de signature.

Seuls, le (la) Trésorier(ère) et le (la) Président(e) ou le (la) Trésorier(ère) adjoint(e), ont un pouvoir de signature sur le(s) compte(s) bancaire(s) du Club.

Dans le cas où l'un, ou/et l'autre, serait dans l'impossibilité d'assumer sa fonction, une autorisation temporaire de signature serait remise au (à la) Vice-Président(e) ou au (à la) Secrétaire.

Chapitre 6. Addendum

Article 22. Possibilité de modification.

Contrairement au R.O.I., l’Addendum est modifiable à tout moment de la saison par les membres du Comité qui gèrent le Club et ce par simple vote à la majorité des voix lors des réunions habituelles du Comité.

Les membres actifs seront avertis des changements opérés dans l'Addendum.

ADDENDUM

1. Adresse du siège de l'Association.

Club de Badminton "LES OPTIMISTES"

Rue du Résolu, 34

B-6061 MONTIGNY-SUR-SAMBRE

2. Composition du Comité.

Membres indispensables:

Président: Yolande Drouet

Vice-Président: Pascal Debois

Trésorière: Anne Dela-Ruye

Secrétaire: Yolande Drouet

Membres effectifs:

Membre effectif et Trésorière adjointe: Madeleine Carlier

Moniteur: Jean-Marc Berhin assisté de Christian Stilment

Chargé de Communications: Donato Castrignano

Responsable du Site Internet "Les Optimistes": Christian Stilment assisté de Pierre Swalus

Responsable des Tournois du Club: Christian Stilment

Membre effectif: Françoise Carlier

N'ayant reçu aucune proposition pour le poste de Président(e) lors de l'Assemblée Générale de juin 2023, Yolande l'occupera jusqu'à la prochaine Assemblée Générale en juin 2024.

3. Membres d'honneur.

Membres d'honneur à vie: Pierre Hamacker et Michèle Godefroid (Membres fondateurs du Club).

4. Elections et durée des mandats au sein du Comité.

A partir de juin 2022:

Président(e) : mandat de deux (2) ans renouvelable les années paires. Rééligible en 2024.

Secrétaire : mandat de deux (2) ans renouvelable les années paires. Rééligible en 2024.

Vice-Président(e) : mandat de deux (2) ans renouvelable les années impaires. Rééligible en 2025.

Trésorier(ère) : mandat de deux (2) ans renouvelable les années impaires. Rééligible en 2025.

Les autres membres effectifs sont élus pour un (1) an et sont rééligibles chaque année.

5. Fonction du membre effectif.

Il est le support pour aider le Comité dans la gestion du Club.

6. Fonctions du (de la) Chargé(e) de Communications.

Le (La) Chargé(e) de Communications se veut être le relais entre le Comité et les membres actifs et non-actifs.

Il (Elle) donne à tous les membres, les informations nécessaires sur les événements sportifs et non sportifs, recueille également les désidératas des membres.

7. Fonctions du (de la) Responsable du Site.

Il tient à jour le Site Internet par l'information sur les événements concernant le Club, la présentation des nouveaux membres, il l'agrémente avec des photos, vidéos d'événements sportifs et non sportifs.

8. Fonctions du (de la) Responsable Tournois du Club.

Il (Elle) s'occupe de l'organisation sportive des tournois du Club dès la réception des inscriptions : mise en place des catégories, tirages au sort, préparation des tableaux de matchs (poules, terrains et horaires), le jour du tournoi, organisation dans la salle (sono, terrains, matchs, résultats, etc...).

9. Inscriptions d'un nouveau membre actif.

Les personnes intéressées peuvent venir jouer au maximum deux (2) fois, ensuite, s'ils le désirent, ils pourront s'inscrire au Club en suivant les conditions citées dans le R.O.I. (Chapitre 3: Membres - Article 4 : Admission de membres actifs), ce n'est qu'à partir de ce moment qu'ils pourront profiter du Club, des infrastructures et seront couverts par l'assurance du Club.

Par son adhésion au Club, le nouveau membre accepte le R.O.I.

10. Cotisations.

La saison débute le 01 septembre et se termine le 30 juin.

Pour la saison complète 2023-2024, la cotisation de chaque membre est de 70€.

Dans la cotisation, est inclue l'assurance qui est actuellement de 9€ pour toute la saison.

La cotisation d'un nouveau membre se définit comme suit :

Inscription en septembre et octobre, cotisation pleine et ensuite dégressive de 1/10ième de la cotisation pleine par mois.

Pour la saison 2023-2024, inscription en :

Septembre et octobre 2023 : 70€

Novembre 2023 : 63€

Décembre 2023 : 56€

Janvier 2024 : 49€

Février 2024 : 42€

Mars 2024 : 35€

Avril 2024 : 28€

Mai 2024 : 21€

Juin 2024 : 16€

Pour une inscription d'un mois seulement, la cotisation sera de 16€ (7€+9€ assur.)

IMPORTANT

Pour la saison 2023-2024.

Etant donné que la salle de Mont-Sur-Marchienne sera à nouveau fermée pour des travaux mais que nous n'avons à ce jour aucune information (dates - durée - ...), la cotisation sera payée en deux (2) fois : pour la période du 01 septembre au 31 décembre 2023, 28€ (4 mois à 7€) à payer pour le 30 septembre 2023 et pour la période du 01 janvier au 30 juin 2024, 42€ (6mois à 7€) à payer pour le 31 janvier 2024.

Le montant de la cotisation est à verser sur le compte bancaire du Club "Les Optimistes":

BNB PARIBAS FORTIS - IBAN BE86 2600 1886 4650.

Pour tous paiements, n'oublier pas d'indiquer dans la communication, votre NOM et PRENOM et ceux DES AUTRES PERSONNES éventuellement concernées par ces paiements.

L'affectation des cotisations se définit comme suit :

Elles sont destinées :

- à la location des terrains,

- à l'assurance RC et risque d'accident corporel,

- à la fourniture des volants et des filets,

- au prêt des raquettes, toutefois il est hautement souhaitable que chaque nouveau membre se procure une raquette personnelle au plus tôt après ses quelques premières séances,

- à l'achat de matériel divers,

- aux frais de fonctionnement administratif,

- à la promotion publicitaire,

- au remboursement des frais de déplacement lors d'activités sportives, pour autant qu'un covoiturage de minimum 3 personnes soit organisé. Les frais de covoiturage se font au départ de la salle de Mont-Sur-Marchienne. Le montant (€/km) est fixé suivant les tarifs de la région Wallonne.

11. Occupation des terrains.

Le Comité s'efforce d'obtenir les meilleures plages horaires et un nombre suffisant de terrains pour que chaque membre puisse s’exprimer sportivement.

Seuls les membres actifs sont autorisés à occuper les terrains et ce de façon illimitée.

Lorsque les joueurs(euses) sont en surnombre, le fair-play sera de mise pour assurer une tournante spontanée sur les terrains et céder la place dès qu'un match est terminé.

En cas de surnombre, la préférence sera donnée aux matchs de doubles.

Chacun est responsable de la propreté de la salle et est prié d'utiliser les poubelles disponibles.

12. Horaires.

Les lundis et les jeudis de 13h30 à 14h00 pour les initiations.

Les lundis et les jeudis de 14h00 à 16h30 pour les séances habituelles de jeu libre.

La salle est accessible toute l'année sauf juillet et août (congés d'été), jours fériés et congés scolaires s'il y a des stages programmés. Suivre nos informations..

13. Matériel.

Les volants et les filets sont fournis par le Club.

En fin de séance, les membres qui les utilisent sont priés de remettre les volants dans leurs tubes, en fonction de leur état, et de ranger les filets et les poteaux qui les soutiennent.

Tous sont priés de prendre soin du matériel.

En cas de vol ou de perte de raquette et de tout autre effet personnel, le comité décline toute responsabilité.

Ce présent R.O.I. est disponible pour tous les membres dans la salle lors des entraînements.

Il est conseillé à chacun d'en prendre connaissance.